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Le blog d'Alain

Un marais en vente à Surzur : e-bay ou le Conservatoire du Littoral ?

11 Janvier 2011 , Rédigé par AlainG Publié dans #Environnement

Une information rapportée par la Gazette des Communes ou des nouvelles formes de transaction foncière. A quand une préemption sur ebay ?

 

Par S. Stoll

Publié le 07/01/2011

Drôle de surprise pour Marcel Le Névé, maire de Surzur (Morbihan, 3200 habitants), en ouvrant son journal, le 6 janvier 2011! Il y apprend que le propriétaire de 20 hectares de marais de sa commune avait mis en vente son terrain sur le site de petites annonces e-bay, au prix de 79.000 euros.

«Il y a quelque temps, ce monsieur avait proposé à la commune d’acheter ses terrains, explique M. Le Névé. En fin d’année, il a relancé le Conservatoire du Littoral, mais le Conservatoire ne veut pas acheter, sauf à établir un périmètre d’intervention d’environ 220 hectares, ce qui concernerait une trentaine de propriétaires. »

 Mardi 11 janvier, le Conservatoire du Littoral informera donc, en mairie de Surzur, les propriétaires de marais sur ce périmètre d’intervention, étude préalable à l’acquisition foncière.
Dans plus de la moitié des cas, le Conservatoire du Littoral acquiert à l’amiable les terrains littoraux. D’après les articles L 322-4 du Code de l’environnement et L. 142-3 du Code de l’urbanisme, il peut également recourir au droit de préemption sur les espaces naturels.

Droit de préemption sur les ENS pas en place  -  « A Surzur, le droit de préemption sur les espaces naturels sensibles (ENS) du département n’est pas en place car il n’y a pas de menace sur les marais, explique Christine Bonfiglio du service des ENS au conseil général du Morbihan. Depuis le 26 décembre 2006, une convention entre le département et le conservatoire organise les acquisitions foncières sur le littoral et les aides financières pour les collectivités gestionnaires des sites. Dans le cas de Surzur, tacitement, c’est le Conservatoire qui interviendra. »

Plus de mille hectares de marais s’étendent à Surzur, en partie sur le domaine public maritime ; ils sont fréquentés principalement par les chasseurs. Des moutons paissent également sur les prés salés. Pour M. Le Névé, l’intervention du Conservatoire du Littoral pourrait aussi devenir l’occasion de redéfinir le tracé du chemin de randonnée GR34 ; en effet, celui-ci passe actuellement sur le domaine public maritime, une zone marécageuse inaccessible.

 

11/01/2011

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